REGLEMENT INTERIEUR
INTRODUCTION
De nos jours gérer un club peut engager votre responsabilité sur le plan pénal en cas d’accident, même si vous êtes un simple bénévole. Il importe donc que la pratique de la spéléo au sein de notre club puisse être exercée dans les meilleures conditions de sécurité.
Par conséquent, si l’on ne peut empêcher des membres de notre club de partir en sortie autonome, et suivant leurs propres arrangements, il demeure important, et c’est là l’un des devoirs du comité directeur et de son président, de conseiller vivement que soient respectées certaines règles, le non respect peux mener après avertissement oral et écrit à des sanctions.
Donc, pour la sécurité de tous, il est conseillé à l’ensemble des membres du Spéléo Club de Marseille, ainsi qu’aux nouveaux arrivants, de s’efforcer de sortir dans le cadre des règles fixées sous la rubrique « PROGRAMME DES SORTIES » (cf Titre II).
De la même façon, certaines règles dites « REGLES GENERALES « devront être scrupuleusement respectées.
ce présent règlement peux donc évoluer.
REGLES GENERALES
1) REGISTRE DES SORTIES
Il est obligatoire d’inscrire toutes les sorties dans le registre, disponible au local matériel. Toutes les rubriques doivent y être correctement remplies.
2) ASSURANCE
Aucune personne ne peut participer à quelque titre que ce soit, à une sortie spéléo, si elle n’est pas assurée.
Chacun doit être à même de pouvoir justifier qu’il est assuré.
Les assurances temporaires sont réservées aux initiations ou découvertes. Celles-ci , sont souscrites en ligne auprès de la Fédération Française de Spéléologie.
3) CERTIFICAT MEDICAL
il est obligatoire de produire un certificat médical, indiquant clairement la non contre indication à la pratique de la spéléo : certificat de moins d’un an. Le modèle fournit par la FFS est a privilègier.
4) LES NOUVEAUX
Il est accepté que toute personne nouvelle au club, puisse s’adonner à la pratique de la spéléo sans être immédiatement adhérent au S.C.M, pourvu qu’elle soit bien entendue assurée.
Toutefois, à la troisième sortie, cette adhésion devient obligatoire. Des feuilles d’inscriptions sont en permanence disponibles. Il est aussi obligatoire d’être licencié FFS Fédération Française de Spéléologie .
Dans le dossier remis à chaque adhérent figure :
Une fiche d’inscriptions SCM
UN REGLEMENT
L’organigramme de notre structure
Les coordonnées des membres
5) LES MINEURS
Pour les mineurs, il est obligatoire de produire un certificat médical, indiquant clairement la non contre indication à la pratique de la spéléo : certificat de moins d’un an.
Les mineurs doivent être assurés au même titre que les adultes.
Les mineurs doivent impérativement être accompagnée d’un parents titulaire de l’autorité parentale dans la sortie, et un tuteur doit être désigné pour accompagner le mineur.
Enfin, dans chaque sortie avec mineur, l’organisateur, a le devoir de vérifier que les trois conditions précédentes sont bien réunies.
AUCUN MINEUR NE PEUT PARTICIPER A UNE SORTIE CHANTIER.
REGISTRE DES SORTIES
Pour l’utilisation du registre, il faut prendre en compte les définitions suivantes, qui ont trait aux rubriques à remplir.
1)SORTIE CLUB
C’est la seule sortie dûment approuvée par le Comité Directeur et par le Président du S .C. M.
Elle nécessite
Le respect total des ‘’règles générales ’’
Le responsable de la sortie a le devoir de décider qui peut équiper et déséquiper la cavité. Il doit être attentif aux niveaux des participants, à la météorologie. Il peut déléguer certaines taches, mais doit veiller à ce que les instructions soient suivies.
(Déléguer ne signifiant par transfert des responsabilités)
Il doit également vérifier :
que tous les participants sont bien assurés, ont fourni un certificat medical , que les non autonomes aient un Tuteur , et que les mineurs ont les documents nécessaires (cf ‘’les mineurs’’) ?
Il est la personne qui tranche en dernier ressort.
la sortie ne peut être un chantier.
2)SORTIE ENTRE MEMBRES
Entre dans cette rubrique toute sortie qui ne respecte pas au moins l’un des points de la ‘’Sortie club’’
Ce qui signifie, que la ou les personnes organisant une sortie ‘’entre membres ‘’engagent leurs responsabilités en cas d’accident.
En revanche, les ‘’règles générales obligatoires’’ doivent être rigoureusement respectées. Dans le cas contraire toute sortie avec le matériel du club est interdite sous ce label.
3)SORTIE CHANTIER
Il s’agit de toute sortie impliquant que l’on va ‘’travailler’’ sous terre, et qui présente des risques qu’il est impossible aux membres du Comité Directeur et de son président d’appréhender à leur juste niveau.
Les explorations ‘’en première’’ sont souvent assorties de désobstruction et représente un objectif important dans la vie d’un spéléologue donc celle d’un club.
Ces sorties ne sont donc pas interdites et peuvent se pratiquer sous le label Spéléo Club de Marseille. Toutefois nous demandons à ces membres la plus grande prudence, et le respect des ‘’Règles Générales ’’.
Celles-ci respectées, une ‘’sortie chantier’’ n’engage pas la responsabilité de l’organisateur mais celle de chaque participant.
Par ailleurs, sous la houlette de son président en exercice, le Spéléo Club de Marseille s’engage à procéder régulièrement à des rappels en matière de sécurité. Ces interventions liées à la prévention des accidents seront dispensées aux membres du club lors des réunions, les informations principales seront affichées au Club (stage de secourisme, conditions légales d’utilisations d’explosifs et stages proposés, exercices spéléo secours, vérification du matériel d’équipement en place, etc)
4)PERSONNE AUTONOME
Membre du club qui n’a plus besoin d’un ‘’tuteur’’ : il s’agit là de toute personne ayant assimilé les techniques de progression avec ou sans agrès.
5)ORGANISATEUR DE SORTIE
C’est la personne qui est à l’initiative d’une sortie, il perçoit le matériel et le restitue : elle devra veiller à ce que le matériel soit vérifié, propre, non désolidarisé, cordes lovées et le tout rendu en une seule fois (complet).
Le matériel d’éclairage doit être rendu en état.
1°)Il doit veiller à ce que tous les membres soient assurés pour la discipline et ait fourni un certificat médical de moins d’un an .
2°)Il doit veiller à ce que tout mineur de sa sortie ait fourni un certificat médical (daté de moins d’un an ), assuré , et soit accompagné d’un parent ayant l’autorite parentale pour cette sortie.
3°)Il doit tout au long de la sortie vérifier que chaque membre non autonome soit régulièrement encadré.
Il est fortement recommandé de fixer par avance un tuteur aux personnes non autonomes.
IMPORTANT
Il revient impérativement à l’organisateur de la sortie de s’enquérir de la météo et de prévenir une fois la sortie terminée.
6)TUTEUR
C’est obligatoirement un membre autonome, ayant eu l’aval du l’organisateur qui est seul juge à estimer s’il peut encadrer un mineur ou un membre non autonome.
Son rôle est d’encadrer tout au long d’une sortie une personne, de la surveiller et de la conseiller. Le tuteur a autorité sur cette personne et doit à tout moment pouvoir rendre compte auprès de l’organisateur de tout problème.
Un tuteur ne peut en aucun cas désigner lui-même une personne pour le remplacer. L’avis du responsable ou de l’organisateur est nécessaire.
7)LA CARTE SCM
En vente tout au long de l’année, elle permet l’accés gratuit au materiel, au carbure, et au emprunt de livre et média. Elle est valable pour une année , et est valable du 1er janvier au 31 decembre de l annee. Cette carte remplace les cautions fixées à 30 euros pour la bibliothèque, 300 euros pour le materiel. En outre, les nouveaux n’étant pas encore SCM devrons nous laisser une caution.
REGLEMENTATION CONCERNANT L’USAGE DU MATERIEL ET CERTAINES REGLES A OBSERVER
1°) En dehors des responsables du matériel, aucune personne ne devra passer derrière le comptoir. Si le besoin s’en fait sentir, les responsables du matériel pourront solliciter un membre du club pour les assister.
2°) Un seul responsable par sortie doit se mettre en contact avec les responsables du matériel.
3°) Pour délivrer le matériel la priorité est accordée par les responsables au regard de l’ordre d’inscription sur le registre des sorties.
4°) Pour les sorties de dernières minutes ne recevront leur matériel que lorsque les sorties les programmées auront été servies.
PERCEPTION ET REINTEGRATION DU MATERIEL
Au moment de sa réintégration le responsable de sortie restituera l’intégralité du matériel.
IL est donc demandé à chaque équipe de s’entendre pour être en mesure de ramener le matériel le plus tôt possible.
TOUT MATERIEL INDIVIDUEL OU COLLECTIF DOIT ETRE RAMENE SOUS HUIT JOURS.
Tout matériel doit être vérifié avant restitution.
Toute anomalie doit être signalée (Cordes ou sangles endommagées, filetages des amarrages usés, etc )
Les cordes abîmées ne doivent pas être coupées après la sortie d’un trou. Elles seront signalées aux responsables du matériel qui feront le nécessaire.
Les cordes et les amarrages ne seront pas donnés aux personnes n’ayant pas l’expérience et les compétences nécessaire à l’équipement des cavités (Voir responsable de formation)
ATTENTION POUR LA SECURITE DE TOUS ET DE CHACUN :
Il est indispensable de laver très soigneusement les cordes à l’eau claire pour la simple et bonne raison que la boue qui macule celles-ci est chargée de micro cristaux de calcite, aux arrêtes vives qui usent insidieusement les fibres jusqu’à les couper.
Les produits et lessives sont interdits. Les agents chimiques altèrent les fibres de la corde. (Ne jamais laver les cordes en laverie ou machine, il reste des particules de lessives)
Toujours faire sécher et entreposer les cordes à l’ombre car les rayonnements solaires (ultra violets) altèrent les molécules qui composent les fibres Tergals et Nylon, ce qui constitue une grave nuisance aux cordes (résistances aux chocs, élasticité, durée de vie, etc)
LES CORDES DOIVENT ETRE RENDUES LOVEES ET LES KITS PROPRES (rincés et brossés)
TOUT INCIDENT ESTIME IMPORTANT PAR LES RESPONSABLES MATERIEL (NON-RESPECT DES CONSIGNES) SERA SIGNIFIE AU PRESIDENT DU CLUB ET A L’ENSEMBLE DU COMITE QUI DECIDERONT ALORS DES MESURES A PRENDRE OU DES DISPOSITIONS A MODIFIER. L’INTERDICTION MOMENTANEE OU DEFINITIVE DE PRENDRE DU MATERIEL FERA PARTIE DES MESURES QUI POURRONT ETRE PRISES EN L’ENCONTRE D’UN MEMBRE N’AYANT PAS L’ESPRIT ‘’CLUB’’.
PERCEPTION DU MATERIEL INDIVIDUEL
– Aucun élément du matériel dit ‘’mécanique’’ ne doit être désolidarisé.
Le matériel individuel ou collectif doit être vérifié lors de sa prise en compte au sein du club par son emprunteur.
Lors de sa réintégration, les responsables matériel vérifieront celui-ci, il sera alors trop tard pour déclarer qu’une pièce absente ou défectueuse ne relève pas de sa responsabilité.
Sur les casques, les ampoules doivent être vérifiées, de même que les branchements du boîtier pile.
IL VA SANS DIRE QUE LE RESPONSABLE MATERIEL A L’APTITUDE DE FAIRE RESPECTER CETTE REGLEMENTATION ET SES REGLES AVEC TOUTE LA SOUPLESSE OU LA FERMETE QU’IL DESIRERA AU REGARD DES PROBLEMES RENCONTRES ET AUX COMPORTEMENTS OBSERVES.
Vos réflexions et suggestions à venir nous amènerons peut-être à modifier cette réglementation ayant pour but de facilité le bon fonctionnement et la préservation du matériel ainsi que la sécurité.
REGLEMENTATION CONCERNANT LA BIBLIOTHEQUE ET LA VIDEOTHEQUE
De façon à favorise les connaissances de chacun, l’accès aux ouvrages est gratuit. Un cheque de caution de 30 euros vous sera toutefois demandée. Neanmoins au delà d’un délai de 30 jours cette caution sera encaissée pour éviter d’immobiliser certains ouvrages. Il est possible de venir représenter votre emprunt pour le garder encore une période sans aucune indemnité.
Bien entendu tout ouvrage détérioré sera facturé.
Le président :